Déposée le 17 juillet 1992 par la société DEVIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DEVIL L'ECHAPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-30 du 4 septembre 1992.
Le déposant est la société DEVIL domicilié(e) 115 avenue de la Plaine, 74970 MARIGNIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 030 132 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.
La marque DEVIL L'ECHAPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427765.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEVIL - 115 avenue de la Plaine, 74970 MARIGNIER - France - SIREN 321030132
Cabinet PONCET - France
Inscription le 14 décembre 1999 - Changement d'adresse n°291863 - Publication au BOPI 1999-12-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47
Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, feux pour véhicules, phares pour véhicules, réflecteurs pour véhicules.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; pièces détachées pour véhicules (à l'exception des serrures pour véhicules, des contrôleurs de vitesse pour véhicules, des enregistreurs kilométriques pour véhicules, des régulateurs de voltage pour véhicules, des triangles de signalisation pour véhicules en panne et des bâches de véhicules), enjoliveurs, pièces de carrosserie, arceaux de sécurité, renforcements de châssis, barres anti-rapprochements; systèmes d'échappement pour véhicules, collecteurs, silencieux, tubes de pistes, atténuateurs de bruit, manchons réducteurs; vitres de véhicules.Vêtements, chaussures, chapellerie; casquettes, blousons, chemises, tee-shirts, sweat-shirts, coupe-vent
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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